Textes de droit congolais

Arrêté n°11961 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MISSIE Grégoire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11962 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LOUHOUNOU Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11963 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.WOUNKEBA VILANI Georges, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11966 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.LOUSSAKOUMOUNOU Alain Fernand Raoul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11968 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUKILOU Gaston, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11970 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SOH Narcisse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11971 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOBOTI Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11972 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ITOUA Serge Godefroy, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11974 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BEMBA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11975 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OBALEKA Séraphin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11977 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MAMPOUYA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11978 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.ADOUMOUE Jean Blaise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°11979 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.MAMBOUO Jean Baptiste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11980 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.DEDI Gabriel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11981 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOUNGOU Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11982 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MBILAMPASSI Achille, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11983 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification d'un échelon de M.MABIALA Athanase, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11984 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NSAMOUKOUNOU Bernard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11985 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ZODIALO Pierre Paul, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11986 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.MANDE-NAME, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)