Textes de droit congolais

Arrêté n°11890 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, de M.BATAKOUAOU MILANDOU Fred Borgia, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°11891 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : M.LOUTONADIO Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°11892 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.DZOUM Serge Rachel (Non publié au JO)

Arrêté n°11894 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Mme.BITEMO née NKASSA Justine, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°11895 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.KOLELA-NKOUKA Jean Vital Fructueux, administrateur en chef des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11896 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NDOUDI Maurice Jean Claude, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11898 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ESSOMO NDOUKA Gilbert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11899 du 25 septembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MABONGO Bernard, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11901 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.SOGOH-NAMOUATAGUE Gaston Jonas, administrateur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11902 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.OUMBA Ferlandine, administrateur adjoint de santé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°11903 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.GOUMOU Anne, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11904 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.DJEVOULOU-GANDOUNOU, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11913 du 25 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°3436 du 10 mai 2007, portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001 et 2003 de M.EBATA Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11918 du 25 septembre 2012 portant avancement de M.EBELAVOUA Martin, assistant social principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11920 du 25 septembre 2012 portant avancement de M.ELONGA Ghislain Claver, agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11921 du 25 septembre 2012 portant avancement de M.EBOMBO Alain Serge, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11923 du 25 septembre 2012 portant avancement de Mme.SIE née ECOKEBING CODDY Simone Antoinette, secrétaire principal d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°11926 du 25 septembre 2012 portant avancement de Mme.EKOGNI née IPONGO OBINDI Yvonne, secrétaire comptable principale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°11927 du 25 septembre 2012 portant avancement de Melle.BANZOUZI Geneviève, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11929 du 25 septembre 2012 portant avancement de M.NGAHOUIYA Jacques, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)