Textes de droit congolais

Arrêté n°12095 du 25 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MBANZOULOU Hectante Sixtine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12096 du 25 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.NGOMA Florent Constant, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12097 du 25 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NDJIA Michelin Stève, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12100 du 25 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BOUSSOUGOU Carine Diane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12101 du 25 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BAKITOULA Félix, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12102 du 25 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EMBABA Charles, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12106 du 25 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.BADILA Germaine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12107 du 25 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.BILONGO Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12108 du 25 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MATALA DE MAZZA Martial Thierry Robert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°12109 du 25 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.IBOMBO Joseph, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°12113 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.LOUNGOU MBOULY Rêve Rostand, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12114 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.DIAKUBUKA Egide, ingénieur en chef, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°12115 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ZIENGUI Alexandre, administrateur en chef, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12116 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MEKOYO Gabriel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12117 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ATSANGO Norbert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12118 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.NITOUSSAMOU NKOKOLO LOUVOUANDOU Nadhya Estelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12119 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.EKOUELE Jesse Eudes Clauvel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12120 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NDJOTA GNAPOTO Aubrêche Murielle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12124 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BIBALOU-BIBALOU Jean Claude, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12125 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBI Théophile, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)