Textes de droit congolais

Arrêté n°11974 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BEMBA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11975 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OBALEKA Séraphin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11977 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MAMPOUYA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11978 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.ADOUMOUE Jean Blaise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°11979 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.MAMBOUO Jean Baptiste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11980 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.DEDI Gabriel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11981 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOUNGOU Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11982 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MBILAMPASSI Achille, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11983 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification d'un échelon de M.MABIALA Athanase, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11984 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NSAMOUKOUNOU Bernard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11985 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ZODIALO Pierre Paul, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11986 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.MANDE-NAME, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11987 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.NGATSONO Hélène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11988 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.NGOKION née EYELETIELET Rosalie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11989 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.BITSOUNGUILA née BAYIDIKILA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11990 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.MOUMENGO née AKOUNDJO Denise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11993 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.IBARA Marien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11995 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.BINA Louise institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11996 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.GALISSAN née OYOLIWE Martine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11997 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBOLA André, administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)