Textes de droit congolais

Arrêté n°11875 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MOUDZINGOULA Joseph, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°11876 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Mme.MBOU née NKOLI Marie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11877 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.ELENGA OSSERE Roland, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11879 du 25 septembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MOPENZO SUAKA MBELA, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11880 du 25 septembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.ABARAKA Serge Grégoire, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11881 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BOUKA née MOUSSAVOUTSONA Félicité, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°11882 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OSSEBI PEA Carlyle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11883 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.DIMI ISSONGO BOUANGA Elisa, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11884 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MABELLA Roseline Clarisse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11885 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.WASSANSOUA Fréderic Roger, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11886 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KONDO SOUNDA Fortuné Armand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11889 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.VIVIDILA François, inspecteur du travail des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°11890 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, de M.BATAKOUAOU MILANDOU Fred Borgia, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°11891 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : M.LOUTONADIO Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°11892 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.DZOUM Serge Rachel (Non publié au JO)

Arrêté n°11894 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Mme.BITEMO née NKASSA Justine, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°11895 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.KOLELA-NKOUKA Jean Vital Fructueux, administrateur en chef des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11896 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NDOUDI Maurice Jean Claude, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11898 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ESSOMO NDOUKA Gilbert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11899 du 25 septembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MABONGO Bernard, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)