Textes de droit congolais

Arrêté n°12748 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 21993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABIALA MOUKOUMA François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12749 du 8 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 21993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BISSOMBOLO née BOUANGA Florine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12750 du 8 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000 et bonification de M.DOUNIAMA Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12751 du 8 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009 et 2011 de M.KIBOUANGA Barthélémy, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12752 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.OMBOUD Sidonie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12753 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.OMPALA Hypolite Vincent professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12754 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MBOUNGOU MAYENGUE Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12755 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de de M.BOUKAKA Philippe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12756 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 ,2010d et versement de M.NGUEMBO Etienne, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12757 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NDOUENGA André, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12758 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MILEBE NKOMBO Marcel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12759 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MYLONDO Jeanne Emilie, inspectrice des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12760 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ONDONGO Gaston, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12761 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.BANDZOUZI Louis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12762 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MALONGA Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12763 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.KOUFOUTA Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12764 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de Melle.ABBAS BOKANGA MOONIE Starleice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12765 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.MIANSO BACKATOULA Greshley Charden (Non publié au JO)

Arrêté n°12766 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ELENGA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12767 du 8 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.OKOUERE née MOKOUABEKA NGOUAMONO Madeleine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)