Textes de droit congolais

Arrêté n°13349 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MFOUTOU Michel, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13350 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.DIAMBOMBA Pascal, ingénieur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°13351 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MATONDO Michelda Princia Aristine, géomètre principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°13352 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MALONDA Aline Blanche, géomètre des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°13353 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NGOUNGOU NGARADHIA Pierrette, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13354 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.ONDONGO MOURANGA Venceslas Godefroid, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13355 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.BAKOUETIDI MONKALA Adolphe, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13356 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.BEMBA KOUKA née NZOUMBA Bernadette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13357 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.LOUMPANGOU Adrienne, dessinateur des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13358 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NGOULOUBI Xavier, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13359 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KABA Roland, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13360 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MOUKILA Joseph, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13361 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification d'échelon de M.PAKOU Jonas, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13362 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NILOUSSAKOUENO MANOKO Cherelle Diane Emeline, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13363 du 15 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.NGATSE Albert, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13364 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BAKALA Michel, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13365 du 15 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KOUROUDA Samuel, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13366 du 15 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.BABOUTANA Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13367 du 15 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MPONGUI Salemond, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13368 du 15 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.LOUFOUA Simon Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)