Textes de droit congolais

Arrêté n°13910 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NKOUA, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13911 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LOEMBA Alain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13912 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KEMENGUET Guy Joël Gervais professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13913 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAVILA Georges Anicet, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13914 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.BISSOMBOLO née BOUANGA Florine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13915 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BOKOKO ILOY Simon René, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13916 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.KOUALIBARI Bienvenu René, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13917 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBOUSSA Albert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13918 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : MOUKILOU Ambroise (Non publié au JO)

Arrêté n°13919 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ZOUALOU Aaron, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13920 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUNIENGUE Tristan Firmin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13921 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, versement et bonification d'échelon de M.TEMBO Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement),admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13922 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ADZIE Vincent, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13923 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NDOULOU Ella Dhoreal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13924 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MOUNGOUNDA Prudence Urchère, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13925 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MASSALA MOUILA Monique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13926 du 22 octobre 2012 portant avancement de Melle.MAMPASSY NTSOKO Aurélie, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13927 du 22 octobre 2012 portant avancement de M.VOUMINA Eugène ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13928 du 22 octobre 2012 portant avancement de M.BIDIE Barthélemy, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13929 du 22 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.IBALICO Roger Edgard Bienvenu, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)