Textes de droit congolais

Arrêté n°14192 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des l' année 2010 de Melle.IBEYA EKONDZA Synthia Stévine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14193 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BIBIMBOU Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14194 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.IPOUMATH NGONA Fred Carson, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°14195 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.SIOLO NDEMVOKOLO Franck Parfait, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14196 du 24 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 et versement de M.MIAMBANZILA Frédéric, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14197 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BENDO Victorine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°14198 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.BANTSIMBA Bernadette, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14199 du 24 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGAMBOU Jean Marie, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°14200 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.POUNGA Justin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14201 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de monsieurKOUSSONGA Barnabé Valentin, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14202 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MOUNGUIRI Bernard, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services fiscaux (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14203 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.TCHIBINDA Jean Gaëtan, attaché des services fiscaux, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14204 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.SAMBA Michèle Marie Firmine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14205 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OKANDZE NDINGA Nadège Mireille, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14206 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KEDET NGATSE EPUMBU, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14207 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MIAMBANZILA KOUELOUSSABIO YOUSSOUF, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14208 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.GUINDO KOUMBA née MASSIKA Véronique, sage femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14209 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NGOKO Eulalie Scholastique, technicienne auxiliaire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14210 du 24 octobre 2012 porta t promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains agents techniques de santé , des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en tête : ADOPASSI Zita Constance Claire (Non publié au JO)

Arrêté n°14211 du 24 octobre 2012 porta t versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de Mme.SAMBA née MAHOUKOU Marie Gisèle, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)