Textes de droit congolais

Arrêté n°14252 du 25 octobre 2012 portant promotion à deux ans aux titre des années 2009 de M.ANKI Gabriel, professeur des cllèges des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14253 du 25 octobre 2012 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BOUSSIENGUY née MOUITY Mreia Claire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14254 du 25 octobre 2012 portant à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KAMI NGAKOSSO Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14255 du 25 octobre 2012 portant à deux ans au titre de l' année 2011 de M.NGAMAKITA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14256 du 25 octobre 2012 portant à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 versement et bonification de M.ISRAEL Ephraïm Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14257 du 25 octobre 2012 portant à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MALANDA Serge Rufin, ISRAEL Ephraïm Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14258 du 25 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.MASSENGO David, instituteur des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14259 du 25 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.EKOUKOU Cyprien, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14260 du 25 octobre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°1045 du 15 septembre 2009, portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.AKANY OBOSSO NGOMBE Gustave, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14261 du 25 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGUEKOUA OSSOUOLO Sylvie Gisèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14262 du 25 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.AKOUANGUE GNANINA Gwladys, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14263 du 25 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.OYANDZA François, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14264 du 25 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de Melle.LOUBOTO Christine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14265 du 25 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.OUMBA Yvette, administrateur BOTO Christine, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14266 du 25 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de Melle.MFOULOU Mélanethonne, sage femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retaite (Non publié au JO)

Arrêté n°14267 du 25 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.BOUNGOU KIONGO née DITANGOUDOUNOU DALA Victoire, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14268 du 25 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.DZIENGUE Jean Frédéric, inspecteur de trésor des cadres de la catégorie I, échelle des SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°14269 du 25 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.MOUANGA Alphonse, ingénieur géomètre principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°14270 du 25 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de Melle.MOUDIONGUI Honorine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administratiion générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14271 du 25 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ONGUINGOYI Pascal Guy Léon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)