Textes de droit congolais

Arrêté n°14447 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 de M.MANAKA Enock, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14448 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de monsieurMALONGA Honoré, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14449 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.EBOMOUA Daniel, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14450 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGANGA Eugène, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°14451 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KOKOBO NGOUYI Jean Blaise, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14452 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 , 2008 et 2010 de M.LEMBESSY Adolphe, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14453 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MBEMBA Emile, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14454 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NGASSE Sylvain, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14455 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.AKILA Anicet Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°14456 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NDONGO Maurice Fulgence, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14457 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ONDAYE Pierre, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14458 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.ITOUA Florence, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14459 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.NGOLO Jean Baptiste, ingénieur des travaux des mines des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°14460 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NANITELAMIO Dominique, ingénéieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°14461 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.MIKOUMOU Charles Henri, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°14462 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1990, 1993, 1995, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de Melle.MOUNZENZE Suzanne Isabelle, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14463 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MALONGA Etienne, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et fiananciers -SAF (administration génrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14464 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998 et versement de M.BAKEKOLO Léonard, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et fiananciers -SAF (administration génrale) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°14465 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.LIKIBI Jean Pierre, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et fiananciers -SAF (administration génrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14466 du 29 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.SAMBA EVENDE Julienne, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et fiananciers -SAF (administration génrale) (Non publié au JO)