Textes de droit congolais

Arrêté n°15835 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BASSEHELA Servais, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15836 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NIAMBA Jean Christophe, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15837 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles), en tête: M.NTALANI Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°15838 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles), en tête: M.MAKHOKHO Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°15839 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.NGONGOLO Eléonore annick, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15840 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BAKALA Jean Jacques, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15841 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.IBARA, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°15842 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.KOKOLO Yves, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15843 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.EBOUA André Isaac, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15844 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Mme.BATANTOU née KANDA Martine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15845 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LIBENGUE Jean Rufin, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15846 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de certains vétérinaires inspecteurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage), en tête: M.MPIAKA-TOUNDOU Alfred Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°15847 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête: Melle.NGAYI Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°15848 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BAYALAMA Sylvain, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15849 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains assistants sanitaires des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en tête: Mme.MAHOUAATA KOMIENA Cathérine (Non publié au JO)

Arrêté n°15850 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.KOUTA Flavien, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis àla retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15851 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BOPAYOT Léonard, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15852 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.OBIA Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°15853 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NDOUDI-KANGOU M'BIMI Louis Sylvain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15854 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BIDIHOU-MOUANGA Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)