Textes de droit congolais

Arrêté n°15960 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains secrétaires d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.KOUBELO Fidèle (Non publié au JO)

Arrêté n°15961 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KOUAKOUA Barthélemy, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°15962 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAYOUMA Ferdinand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15963 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, versement et bonification de M.EDIBA Marie Joseph, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15964 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.BOSSIDI Marcel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15965 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BATOUMA Judicaël, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15966 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.WANDO Raphaël, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15967 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.BONGOLOT Jean Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15968 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OPENDZA Michel Romiale, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15969 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TCHIBINDA MANANA Rufin Armel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15970 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KOUBONDIKILA Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15971 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MAKOSSO Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15972 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.ZAMOUANGANA Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15973 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MANOU-DE-MAHOUNGOU Paul Richard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15974 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.OLOMINIAMA Georges, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15975 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.BIANTSOUMBA Thomas, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15976 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et bonification d'échelon de Mme.MIKOUIZA née BANDZOUZI Mélanie anne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15977 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MASSAMBA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15978 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.LOUMOUANGOU Auguste, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15979 du 19 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.KAYA née NGOUMA MPORI Antoinette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)