Textes de droit congolais

Arrêté n°15696 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NZOULA Moïse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15697 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KENGOU Gaston, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15698 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BISSILA Georges, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15699 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NSILULU-BIANGANA Esaïe, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15700 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUNIAKA Auguste, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15701 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ECKOUOM Jean Paul, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15702 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MAKONDZO Henri Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15703 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.ALOUABA-NDZI Sheinaz Orphelia, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15704 du 15 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ONGONGA AMOUANGA Germaine, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15705 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BIADZOCK-TOUAZOCK Raymond, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°15706 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.EVONGO Léon Jean Félix, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°15707 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KENAKALE Paul, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15708 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NTOH Nicodème, ingénieur géomètre principal en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°15709 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995 et 1997 de M.ANIOSSI Jean Yves, auxiliairede recherche des cadres de la catégorie D, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciensde recherche du personnel de la recherche scientifique, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15710 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BAYA Mathurin, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15711 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MAVOUNGOU Eugène, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°15712 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LOUBELO Alphonse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15713 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.NKOUNKOU née MALELA Antoinette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15714 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.LOUSSINGOU Véronique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15715 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ELENGA Jean Pierre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)