Textes de droit congolais

Arrêté n°15852 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.OBIA Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°15853 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NDOUDI-KANGOU M'BIMI Louis Sylvain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15854 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BIDIHOU-MOUANGA Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15855 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.BIBENEAntoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15856 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OTOUBA Pierre Nicaise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15857 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MOUANGA Martine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15858 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MAKOUMBOU Rosine Valérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15859 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.KELE-LOUFOUMA Hermine Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15860 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mme.MAKAYA née DIABANKANA Myriam, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15861 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.SOMBOKO Georgine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15862 du 16 novembre 2012 Portan promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.TSIELA Hubalde Cendresse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15863 du 16 novembre 2012 portant versement et avancement de M.ADZOU Charles Rolland commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15864 du 16 novembre 2012 portant versement et avancement de Melle.NTARI Armenie Areta Dorène commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°15865 du 16 novembre 2012 déclarant d'utilité publique l'acquisition foncière et les travaux de montage d'une fonderie couplée à laminoir pour produire des barres de fer et autres produits dérivés pour la FONDECO à Mayoko, département du Niari (Publié au JO 2012-47)

Arrêté n°15866 du 16 novembre 2012 portant cessibilité de certaines propriétés immobilières couvertes par le permis dit Permis Mengo, à Mengo dans le département du kouilou (Publié au JO 2012-47)

Arrêté n°15867 du 16 novembre 2012 portant nomination d'un chef de service (Publié au JO 2012-47)

Arrêté n°15612 du 15 novembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.OBO Jules, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15613 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête: M.NGUIMBI Jean Luc (Non publié au JO)

Arrêté n°15614 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.KANGOU Flora Aude Chandrelle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15615 du 15 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MBONGO Raoul, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)