Textes de droit congolais

Arrêté n°15792 du 16 novembre 2012 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M.BANZOUZI Martin, dans les cadres de la catégorie B, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15793 du 16 novembre 2012 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M.ATSABOUSSA Michel, dans les cadres des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15794 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MAHOUNGOU Guy Serge, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15795 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.ALI ONGOUYA Cyrille Gaëtan, agent subalterne des bureaux des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel des services (Non publié au JO)

Arrêté n°15796 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.OKO Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15797 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.BONAZEBI André, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15798 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MIAKAKELA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15799 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MOUSSOMPA Félix, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15800 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MIAKOUNDOBA MASSOLOLA Carine Fat, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15801 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NGOUNOU Philomène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15802 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.EBALE OLONDO Eunice Ginette Joselyne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15803 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.SAMBA Jean Michel Roch, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15804 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MAKENGO Ferdinand, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15805 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NZONGANI Jeannette Rose, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15806 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MALEGAMA IBINDA Blanche Emma, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15807 du 16 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.BOUSSA née OBONGO Denise Marie Colombe, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°15808 du 16 novembre 2012 Portan révision de la situation administrative de Melle.MOKALANGA-MOKELET BOCKOLDiane Patricia, secrétaire d'administration des cadres de la actégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15809 du 16 novembre 2012 Portan révision de la situation administrative de M.BOMIANGO Jean Jacques, assistant sanitaire des cadres de la actégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°15810 du 16 novembre 2012 Portan révision de la situation administrative de Melle.DZELE Rose Evelyne, agent technique de santé des cadres de la actégorie II, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15811 du 16 novembre 2012 Portan révision de la situation administrative de Melle.TCHIKAYA Marie Yolande, agent technique des cadres de la actégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)