Textes de droit congolais

Arrêté n°16526 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NGOUAKA Jean Pierre, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles). (Non publié au JO)

Arrêté n°16527 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGAPELA René, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16528 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.FOUTI-MABANZA MIETI Daria permelle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16529 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.POUNGA Justin Francis, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16530 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.ILOKI Romuald Jonas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16531 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KINDZOUANDZILA Anne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16532 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MISSAMOU BAKEBELAMIO Frédéric, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16533 du 23 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.MALONGA TSONGOLA Charles Maurice, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16534 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MAKELA Yves Aurélien, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16535 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MABOUNDA Jean Sébastien, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16536 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OYISSA Gabriel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16537 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.YABA née KOUSSOU Eudoxie Madeleine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16538 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.ISSASSI Nicolas, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16539 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABA Hyacinhe, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16540 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MISSAMOU Joseph, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16541 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et bonification d'échelon de M.LEBO Prosper, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16542 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BOUKAKA Wiliam Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16543 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUANZA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16544 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.AMBIENE Nicodème, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16545 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUNTSOUEKE Bienvenu Richard, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)