Textes de droit congolais
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Arrêté n°16506 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains inspecteurs d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.MBOKO Jean (Non publié au JO)
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Arrêté n°16507 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains inspecteurs d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.MAKOUMBOU Albert (Non publié au JO)
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Arrêté n°16508 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LEHO Jean, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16509 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.ONDZE Norbert, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16510 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUNKOUANTSI Gabriel Jean Michel, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16511 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAYETILA Antoine, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16512 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NIETSI Célestin, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16513 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.TCHIGOMBI Véronique, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16514 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ITOUA Jean Mathurin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16515 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains maîtres d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête: M.MVOUMA-MOUYI Gilss (Non publié au JO)
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Arrêté n°16516 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.WATOUKOULA Alain Richard, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16517 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ONDZE Pierrette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16518 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.NDINGA née NGOUMA Victorine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16519 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.EDZOUALIKO MOKE, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16520 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAYOUNGA André Bienvenu, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16521 du 23 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.TOUADIKISSA Alphonse, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)
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Arrêté n°16522 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUANDA Jean Antoine Abel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)
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Arrêté n°16523 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.OWARI née BAZALA Philomène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)
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Arrêté n°16524 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NGALI-ANGAMI Béatrice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)
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Arrêté n°16525 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.TAMBA Thomas, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)