Textes de droit congolais

Arrêté n°16486 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre de l'année 2010 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines), en tête: M.NYANGA ELENGA André (Non publié au JO)

Arrêté n°16487 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAMBA Celestin, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°16488 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.KIBIMI, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16489 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre de l'année 2010 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.NGUEBAZOLA Levy (Non publié au JO)

Arrêté n°16490 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles), en tête: M.OKANDZA Roger Cyriaque (Non publié au JO)

Arrêté n°16491 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUKEMBO Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16492 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.TSIBA Julienne, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°16493 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre de l'année 2010 de M.ATIPO Jean Michel, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°16494 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.SOMPA née MANKASSA Sabine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°16495 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.MATSIMOUNA Victorine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°16496 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.BIKOYI Jacqueline, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16497 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.KOUBEMBA née NGANGA Marie Rose, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°16498 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.NKEMBI Denise, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°16499 du 23 novembre 2012 portant promotion auà deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MPILOU née MOUKOKO Thérèse, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°16500 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NGOROT Lyslie Aliette, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°16501 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.TOME ASSALI Vivaldie prudence, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16502 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NZOEWABARE KESSENDE Luc Mathurin, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16503 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.AMONA Aubain Stonne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16504 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BAZONZELA Fulgence, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16505 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MATOUMONA Antoine, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)