Textes de droit congolais

Arrêté n°16666 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KINTSOBA Alphonse, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16667 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAYEMBO-DZAKA, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16668 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.SAYA BIKITA, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16669 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.IBARAS SABAS Claude Auger, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16670 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUEGNI KIPOUTOU Gildas, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16671 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BATSOTSA Blandine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16672 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BONGA Pierre Pédro, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16673 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans de M.MOUNKASSA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16674 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MOUELE Alphonsine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16675 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.BATCHI Emilienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16676 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIBIRIMA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16677 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOKABA Flavien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16678 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGOUA-MABA Jean pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16679 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ETOU Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16680 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009 et versement de M.KIMANI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16681 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.OYEM Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16682 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.TSOUKA Benoît, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16683 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OBOURA Eugène Saturnin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16684 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BANTOU née SAMBA Marceline Anne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16685 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Mme.MADZOU née NGOUNOU Marguerite, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)