Textes de droit congolais

Arrêté n°17368 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MOUSSOUO Marcelline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services adminsitratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17369 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGOMA Jean Ange Fernand, secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services adminsitratifs et économiques (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17370 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BIYENDOLO Sosthène Céline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17371 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MIZONZA Guy Chabrel instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17372 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ELOKOLE Gérard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17373 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.BASSINDIKA Emmanuel, inspetcteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17374 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de M.MIETTE Armel Ulrich, inspetcteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17375 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGUIE DIT NGUEBALA Jean, inspetcteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17376 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.DIAKABANA Bernard, inspetcteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°17377 du 6 décembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 et versement de M.AMOUNA Fousène, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (admiistration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17378 du 6 décembre 2012 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MABOUROU Marie Claire, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17379 du 6 décembre 2012 portant inscription au titre des années 2008 et 2010 de Mme.MAPAKA née NSOULOU Noémie, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17380 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGUELONGO Bénigne capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17381 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NSOUNGAMENA Norbert,, adjudant des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17382 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.OMBONGO Nadine Léa, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17383 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.KIMBOUALA Rubens, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17384 du 6 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de M.MALONG MANIKA Michel Garcia, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17385 du 6 décembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°11173 du 16 août 2011, portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.LOUKOUNGA Dahléa Eiette, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17386 du 6 décembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUPFI Jérémie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17387 du 6 décembre 2012 portantintégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.DANGASSA Miriame Lourdes Milore (Non publié au JO)