Textes de droit congolais

Arrêté n°12943 du 2 septembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.HIEKE Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°12944 du 2 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.BITSI MBOUMBA Marie Noëlle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°12945 du 2 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BAHAMBOULA Moïse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°12946 du 2 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.MASSAMBA NGANGOULA Chimène Leslie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°12947 du 2 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 et versement de M.NGUEKIBENI Alphonse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12948 du 2 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains assistants sociaux principaux (service sociale), en tête Melle.MPEMBA Emiliènne Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°12949 du 2 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.NDAMBA WATAMIO Raymond, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°12950 du 2 septembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.BASSAFOULA Charles, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12951 du 2 septembre 2013 autorisant certains agents civils de l'Etat à suivre un stagde de formation à L'ENAM de Brazzaville, en tête: M.MOUANDA NGOYI Bethuel (Non publié au JO)

Arrêté n°12952 du 2 septembre 2013 portant engagement de Melle.MALI NGOKONGOUO Alida, en qualité de secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°12953 du 2 septembre 2013 portant nomination de l'aide de camp du contre-amiral ONGOBO Fulgort (Publié au JO 2013-36)

Arrêté n°12954 du 2 septembre 2013 fixant les modalités d'avancement dans les forces armées congolaises et la gendarmerie nationale au titre de l'année 2014 (Publié au JO 2013-36)

Arrêté n°12834 du 30 août 2013 portant engagement de Melle.NKOULA Marcelline, en qualité de secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°12835 du 30 août 2013 portant engagement de M.DIOULOU NZONZI Regis Ulrich, en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°12836 du 30 août 2013 porttant engagement de M.BOUANGA BICOUMAS Joêl Camille en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°12837 du 30 août 2013 porttant engagement de Melle.EPAGNA AHOUYA Léa Valentine, en qualité de secrétaire principal d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°12838 du 30 août 2013 porttant engagement de Melle.MALONGA MPOLO Monique Radegonde, en qualité de secrétaire principal d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°12839 du 30 août 2013 porttant intégration et nomination de Melle.MBEMBA Anouchka Marie Josée, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12840 du 30 août 2013 porttant engagement de M.MPASSI Jean Marie, en qualité de chauffeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°12841 du 30 août 2013 porttant engagement de M.MADINGOU Bernard, en qualité de chauffeur contractuel (Non publié au JO)