Textes de droit congolais

Arrêté n°13072 du 4 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MANZILA BOUGOU Bienvenu, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13073 du 4 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2010 promotion sur liste d'aptitude de M.BANGANA Joël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13074 du 4 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l' année 2009, promotion sur liste d'aptitude de Melle.NKOUAYOUO Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13075 du 4 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2010, promotion sur liste d'aptitude de M.MBONGO ITOUA Marc, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13076 du 4 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.NKAZI née BATANGANA Alphonsine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13077 du 4 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.EBONZOUA Antoine Magloire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13078 du 4 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MOUNGUEMBOU née MOUKILA Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13079 du 4 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.OMBESSA Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13080 du 4 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Melle.NKILI Madeleine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13081 du 4 septembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°9833 du 15 septembre 2009, portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MISSOBOLE Mathurine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13082 du 4 septembre 2013 Accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.LOUAMBA Clémentine, secrétaire principale d'administration contractuelle retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°13083 du 4 septembre 2013 Plaçant Melle.EWOLI Férie Renée Sandra, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) en position de détachement (Non publié au JO)

Arrêté n°13084 du 4 septembre 2013 autorisant M.NANITELAMIO MBATANI Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école normal supérieur (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°13085 du 4 septembre 2013 autorisant M.NTOUALANI André Marcel, professeur technicien adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°13086 du 4 septembre 2013 portant affectation de Melle.OSSEBE Marie Judith, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financier -SAF- (admiistration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13087 du 4 septembre 2013 portant affectation de Melle.NDOULOU KOUBA Reine Espérance, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financier -SAF- (admiistration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13088 du 4 septembre 2013 portant affectation de M.NGUIE Patrice, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financier -SAF- (admiistration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13089 du 4 septembre 2013 portant affectation de M.BANZOULOUKANI Honorat, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13090 du 4 septembre 2013 portant affectation de M.MAHAKA Rigobert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13091 du 4 septembre 2013 portant affectation de Melle.NGATSE IBARA PEA Dieu le Veut, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)