Textes de droit congolais

Arrêté n°13015 du 3 septembre 2013 portantversement, inscription au titre de l' année 2011 et versement de M.BIKOUMOU André, instituteur dprincipal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13016 du 3 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.EGNIERI Julie Chantale, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13017 du 3 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MALOMBI Marie Noëlle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13018 du 3 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.KOUAKOUA Gaston Raphaël, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13019 du 3 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ONDONGO BAMBOLI Léa Désiré, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13020 du 3 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.IPITAHA Jacob, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13021 du 3 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MEKOYO Paul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13022 du 3 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.KOUBA MAZENZELA Gisèle Irmine, monitrice sociale, des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°13023 du 3 septembre 2013 portant inscription au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.OBAMBO Aristide Davy, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13024 du 3 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.N'GONO-MAMPASSI, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13025 du 3 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.KIESSE Marcel, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13026 du 3 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012, bonification d'échelon et versement de M.ONDONGO Jules, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13027 du 3 septembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.ONKA Christine Pulchérie, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13028 du 3 septembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.ONKA Christine Pulchérie, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13029 du 3 septembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.GANKOUE née ONTANGO Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13030 du 3 septembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.NDOULA Evelyne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13031 du 3 septembre 2013 portant réconstitution de la carrière administrative de M.MONDONGO Clément, technicien qualité de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13032 du 3 septembre 2013 portant réconstitution de la carrière administrative de M.MAKOUMBOU Emile, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13033 du 3 septembre 2013 portant réconstitution de la carrière administrative de Mme.NGOUMA-NGOUBOU née MASSIKA Pierrette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13034 du 3 septembre 2013 portant réconstitution de la carrière administrative de M.ABARA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)