Textes de droit congolais

Arrêté n°13179 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NZAMBA BOUVEKA Darius Charles, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13180 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de monsieurKOUD-OBOB GANDZIEN Antoine, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13181 du 5 septembre 2013 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NTSIANIELLE Célestin, agent spécial principal stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des SAF... (Non publié au JO)

Arrêté n°13182 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.TABAKA OYENDZE Valentine Henriette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13183 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.KIBAMBA Jeannette Stéphanie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13184 du 5 septembre 2013 portant versement, inscription sur liste d'aptitude de M.LOUBAKI Jean chef ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13185 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.DIRONDA Joseph, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13186 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OYENGA Brice Ghislain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13187 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux au titre de l'année 2012 et versement de M.NDINGOUE Paulin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration génération) (Non publié au JO)

Arrêté n°13188 du 5 septembre 2013 portant versement et promotion à deux au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de Melle.SAKAMESSO Germaine, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13189 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux au titre de l' année 2011 et versement de Melle.ODOU Sophie Léocadie, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13190 du 5 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBEMBA Félix, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13191 du 5 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.TSINGA Aimery Pascal, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13192 du 5 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2000 et promotion sur liste de M.LEWERE Patrick Noël, secrétaire d'éducation nationale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de l'enseignement (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13193 du 5 septembre 2013 portant inscription au titre de l' année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.NGOMA Réné, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13194 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TCHICAYA BALOU Jonas, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13195 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MOUYOUKOULA Emilienne, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13196 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.AKOUELI Pierre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13197 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.GOMBE Claire, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13198 du 5 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de maonsieur KIBONGUI Adolphe, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)