Textes de droit congolais

Arrêté n°13312 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.TSIAMA Portejoie Jean Aimé, professeur certifié d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13313 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KILEBE BOKOLAKA Stella Francine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13314 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de Melle.OKANDZE MABOUERE Lostine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des servicesadministratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13315 du 9 septembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de M.MPASSI LONDET Boermans, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13316 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.ASSANA Angélique, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13317 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 et versement de M.ELONGO Philippe, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13318 du 9 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 et versement de M.MBELANGANI Emile, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13319 du 9 septembre 2013 accordant une bonification d'échelon à Mme.LOULENDO née BAMOKENA Hélène, technicienne supérieure de santé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13320 du 9 septembre 2013 autorisant l'évacuation sanitaire de M.KABA Jean Louis (Non publié au JO)

Arrêté n°13204 du 6 septembre 2013 portant avancement et versement de M.KALIMA Polycarpe, professeur des CEG contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13205 du 6 septembre 2013 portant intégration et nomination de M.GATSELE GALOUO Clive Rochy, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13206 du 6 septembre 2013 portant intégration et nomination de Melle.MOKOURI TALAWEME dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13207 du 6 septembre 2013 portant intégration et nomination de M.MAHOUNGOU Christian Idecle Donald, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13208 du 6 septembre 2013 portant intégration et nomination de M.NGOMA Amour Orphée Vencelas, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13209 du 6 septembre 2013 portant intégration et nomination de M.NANITELAMIO Firquet Childeryck, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13210 du 6 septembre 2013 portant intégration et nomination de Melle.NANITELAMIO BAKABOULA Joliane Belvie, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13211 du 6 septembre 2013 portant intégration et nomination de Melle.LOHITOUMA Melaine de Bouya, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13212 du 6 septembre 2013 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale), en tête : Melle.LECKAKA INGOBA Adelaïde Hélène (Non publié au JO)

Arrêté n°13213 du 6 septembre 2013 portant intégration et nomination de M.MAKAYA Pedro Cédryl dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13214 du 6 septembre 2013 portant intégration et nomination de M.MAKAYAT MAKOSSO Isaac Charles dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)