Textes de droit congolais

Arrêté n°13292 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUKO PASSI Denis Raphaël, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°13293 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.POUROU Gabriel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13294 du 9 septembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.GAMBOU née KOUBOUTA MOUMBELE Madeleine, conductrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13295 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.LOKO KOUBEMBA Alphonse, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13296 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MOUYABA née KOUEDIATOUKA Sidonie, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13297 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mme.MOUNGONDO née MAKOSSO Simone, sage -femme diplomée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13298 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ETUI Pascal, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13299 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Mme.NSONDE née BASSOUNDILA Marguerite, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13300 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 de M.GAKOSSO Albert, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13301 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 reclassement et versement de M.MOUANGA Jean Marie, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13302 du 9 septembre 2013 portant révision de la situation administrative de Mme.NIERE née NGANDZOUNOU EYENI Clarisse, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°13303 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGAMPE Louis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13304 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KILENDO KENGUI Serge, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13305 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MOUMOKOLO Marie Hélène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13306 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABELE MIWOICO Aimé Claude Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13307 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BIANGOU NSOKO Véronique Chantal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13308 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NTOUMBOU Guy Félicien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13309 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOULONGO Jean Georges André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13310 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NTEKELA Jacques, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13311 du 9 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.PONGUI Richard Isidore, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)