Textes de droit congolais

Arrêté n°13456 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête : M.MOUKOURY ONKA MBANIMI (Non publié au JO)

Arrêté n°13457 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 de M.MBADZA Salomon, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13458 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.IMBOMBO NGOMA ONDOUMA Raïssa Blanche, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13459 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.SITA Serge Raphaêl, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13460 du 11 septembre 2013 portant avancement et versement de M.NZOUZI-NSAKOU Laurent, professeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13461 du 11 septembre 2013 portant avancement et versement de M.MOUKASSA Gaston, instituteur principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13462 du 11 septembre 2013 portant avancement et versement de Mme.ONONGO née KOYO Clémence, agent technique principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13463 du 11 septembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.NGARI FOUTOU Marie Thérèse, commis contractuelle retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°13464 du 11 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.KOUZABIDILA Lucie Emilie (Non publié au JO)

Arrêté n°13465 du 11 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.WANDO Christian (Non publié au JO)

Arrêté n°13466 du 11 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NSIMBA Honorine Virginie Alice (Non publié au JO)

Arrêté n°13467 du 11 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MBANGA Emmanuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13468 du 11 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BOUYA Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°13469 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGOLO Albert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13321 du 10 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OFELI ENGOUENDE Servais Théodore, journaliste niveau III, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13322 du 10 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.AWASSA Norbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13323 du 10 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BATCHY GOMA Sylvère Djema, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13324 du 10 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.BATANTOU Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13325 du 10 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.LEYOMBO François, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13326 du 10 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BIANGANA Philippe, institeur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)