Textes de droit congolais

Arrêté n°13396 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.KAYA Gaspard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°13397 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 de M.TOLO Guy Hervé, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°13398 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 etversement de M.PANDI Ignace, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°13399 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' années 2012, bonification d'échelon et versement de M.DZONGONGOH Emmanuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13400 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' années 2011, bonification d'échelon et versement de M.AMONA Eugène, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13401 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NGALIOU Sévérine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°13402 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OKENGA Benjamin Patrick, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°13403 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.LOEMBA Aloyse Evrad Patrick, secrétaire principal de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°13404 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.FOUTOU Guillaume, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°13405 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.MAKOSSO François, ingénieur des travaux publics des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13406 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.MAVOUNGOU Jean Claude, ingénieur statiscien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13407 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.DJEMBO Jean Claude, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°13408 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.YEBO Robert, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°13409 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 de M.LOEMBA Sylvestre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°13410 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.NKOUNKOU Achille Wifrid, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13411 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.ANGOMO Duc Huguel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13412 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.MACKITA Francis Ulrich, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13413 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MFOUTOU Henri, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13414 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.KONGHO Georgette, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13415 du 11 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BAIKAYABE Lucien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)