Textes de droit congolais

Arrêté n°13531 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NZABA Eugène, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13532 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 et reclassement de M.NGOKION Dieudonné, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13533 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BAHOUMINA Richard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13534 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, bonification d'échelon et versement de M.KIVILI Patrice, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13535 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.SEHOSSOLO Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13536 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.LOUKOULA Marianne, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13537 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.KOKOLO née NDOUMA Nathalie Marie Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13538 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NZOUMBA Carine Gertrude, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13539 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.MADIMA Scholastique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiéarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13540 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.OMBAMBA née ENGUESSI Henriette, institutrice jardinière d'enfants des cadres de la catégorie B, hiéarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13541 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.KIYINDOU YINDOULA Olga, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13542 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MALEKAMA Denise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13543 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.NTSOTOUNA Henriette, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (admnistration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13544 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.OSSIBI Albert, inspecteur adjoint des des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°13545 du 12 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancieneté au titre de l' année 2012 et versement de M.ENONGUI Gabriel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13546 du 12 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABIALA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°13547 du 12 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LENGOURA David (Non publié au JO)

Arrêté n°13548 du 12 septembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.DZANA Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13549 du 12 septembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NZAOU BANTHOUD Jean Baptiste, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13550 du 12 septembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BATAMBOULADIO Narcisse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)