Textes de droit congolais

Arrêté n°13677 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2010 de M.KEKOLO Thérèse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13678 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NKODIA Sandrne Annonciat, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13679 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012, et versement de M.MADZOU-MBANI Eric Vivien, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°13680 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.SECKOLET Dieudonné Simplice, journaliste des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°13681 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NKOUNKOU Marcel, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°13682 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOTOULA Louis Noël, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°13684 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BABATIKIDI Dominique, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°13685 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.EKONDI Claudette Flavienne, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°13686 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement demonsieur NGOUA Daniel, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°13687 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NIEME Eugène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13688 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BOMBETE Athanase, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13689 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.EHOU Simone, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°13690 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mme.MISSONTSA née MITOUAMONA Clarisse AdélaÎde, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°13691 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de Melle.IKONGA Marie Françoise, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13692 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.ONDZE EKIMA née INGOBA Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13693 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.LECKAKA Dorine Géneviève, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13694 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 de maonsieur NSIELA Omer, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13695 du 13 septembre 2013 portant révision de la situation administrative de Mme.BONKIELE née NDEBA Esther, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°13696 du 13 septembre 2013 portant création, attributions et organisation du service des activités protocolaires de la police nationale (Publié au JO 2013-38)

Arrêté n°13470 du 12 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KOUNGA Michel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)