Textes de droit congolais

Arrêté n°13657 du 13 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.AKOUYA Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13658 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 reclassement et versement de M.GUIMBI MANTSOUNGA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13659 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.BATCHI PAKA Guy Parfait, ingénieur adjoint des travaux publics des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13660 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011, versement et bonification d'échelon de Mme.NGOMA née NZOUSSI Françoise, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13661 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ELENGA DZIAH, inspecteus d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13662 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.MONIOKOTO Marie Pascaline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13663 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.GANTSOU Eugénie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13664 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MPAN Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13665 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.GAMBOU Jocelin, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13666 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MASSOUNGA Léontine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13667 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.EMBABA Charles, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13668 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 2 et versement de M.MATONDO Hubert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13669 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBOUKI Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13670 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.BASSISSA Adèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13671 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.KOUKOULPU Cathérine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13672 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1982, 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.MASSENGO Agnès, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13673 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, et versement de Melle.NGASSAKI ZONI Gen Christaphette Fonfine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13674 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BASSOUNGAMA Léontine, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13675 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.GANKOUENE Gildas Geoffroy, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13676 du 13 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.DIHOULOU Barnabé conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)