Textes de droit congolais

Arrêté n°14092 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.LOUMA née NKOLI Alphonsine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorieB, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14093 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OBAYA Nicaise, pharmacien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14094 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBEMBA Lévy, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14095 du 19 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.ELENGA-OKO-NIANGA, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14096 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.DONGUI Léonide, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14097 du 19 septembre 2013 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MISSILOU Christian, adjoint technique stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14098 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NGAMI Christiane Rachel, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14099 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1986 de Mme.IBATA née EPENI Albertine, agent technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14100 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.ROSELLI née TSO Anne Clémentine, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14101 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.AWE Fridolin Armely, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14102 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.BONDONGO née NIEKAMBI Marguerite, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14103 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.KOUMOU Omer, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14104 du 19 septembre 2013 rectifiant l'arrêté n°6831 du 17-10-2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGUIE Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°14105 du 19 septembre 2013 rectifiant l'arrêté n°87 du 24-01-1996 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.TAMBA MABIALA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°14106 du 19 septembre 2013 rectifiant l'arrêté n°255 du 06-08-1998 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.ZALANKOUMBOU Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°14107 du 19 septembre 2013 fixant les attributions et l'organisation des services de la direction des études et de la planification (Publié au JO 2013-39)

Arrêté n°14108 du 19 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.EBONGOLO née OKANDZE Nicole Victoire (Non publié au JO)

Arrêté n°14109 du 19 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUKOKO Allen Jordan (Non publié au JO)

Arrêté n°14110 du 19 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MABIALA MILEBE Ghislaine Flora (Non publié au JO)

Arrêté n°14111 du 19 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MVOUNDOU Michel (Non publié au JO)