Textes de droit congolais

Arrêté n°14072 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains greffiers enc hef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire, en tête: M.FOUTOU Pierre. (Non publié au JO)

Arrêté n°14073 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BADIA Pascal, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14074 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MALEKA Dieudonnée, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14075 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ELEMBA MOUABATA Rosy Grasilia, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14076 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NDOUNGA Sébastien, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14077 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MALHOUATA-NTSOMI Edouard, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14078 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOUROUDA Samuel, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14079 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.SAMBA née MOUANGA NSONA Marie Jeanne, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural). (Non publié au JO)

Arrêté n°14080 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.GAPO Philippe, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14081 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BASSANGUI KILOSSENGUE Destinée Bienvenue, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14082 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.AKALA Rosalie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14083 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NOUONI NKORI Wilberforce Richard, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14084 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.OTOUMOU Marie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14085 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.MBOUSSI MATONDO Laure, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14086 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.DONGALI Ella Chancella, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14087 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OKAMY Laurent Chamfort, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14088 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OPA KIELLE HOMBE, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14089 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KETTA ONGAGNA Valentin, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14090 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.KOUMOU EBONGA née EMBINGOU Béatrice albertine, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14091 du 19 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.WEYI née MILANDOU Bernadette, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)