Textes de droit congolais

Arrêté n°14384 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MBENZE Aimé Sylvestre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14385 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KOUILOU Azaire Auger, professeur certifié des sciences éconimiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14386 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ZIDI Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14387 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 de M.MAYALA Emile, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14388 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MBOUSSA ONDON Wilfrid Thylins, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14389 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, reclassement, bonification d'échelon et versement de M.IBARA GATSE, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14390 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.BATSOTSA Blandine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14391 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OYE Pamphile, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14392 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.MALERE René, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14393 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGOUMA Timothée, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14394 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Melle.DIAMONEKA Jacqueline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14395 du 20 septembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.KIYINDOU Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14396 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ITOUA Alexis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14397 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NZOULOULOU Isabelle Binevenue, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14398 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MALOUNDAMA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14399 du 20 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de M.NKOUNKOU Etienne, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14015 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse deretraite des fonctionnaires, à la veuve BAYINZABA née MOUANDZA MAKELE Charlotte (Non publié au JO)

Arrêté n°14016 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse deretraite des fonctionnaires, à la veuve NGOUAMOUBILI née TSOGO Marguérite (Non publié au JO)

Arrêté n°14017 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse deretraite des fonctionnaires, à la veuve MAKOUNDI née MOUSSAVOU Rosalie (Non publié au JO)

Arrêté n°14018 du 19 septembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de ELENGA Louis Bruno (Non publié au JO)