Textes de droit congolais

Arrêté n°14823 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.SANGOMA Scholastique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14825 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.MOTOBAYINA Symphorien Simplice, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14826 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.NGASSA Emmanuel Jean Roger, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14827 du 26 septembre 2013 portant RSA de cetains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.BANTSIMBA BANIEKONA Christian. (Non publié au JO)

Arrêté n°14828 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.BITSINDOU Tite Sosthène Janick Eliot, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14829 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.KISSANA Charlotte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14830 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.BADISSA LIE Armel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14831 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.AMONA Edith Flavie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14832 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.OBAMBI Isabelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14833 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.AVOUKOU Adeline Roseline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14834 du 26 septembre 2013 Autorisant le remboursement des frais médicaux et d'hospitalisation de Melle.BOKILO EKOUNGOULOU Julia, née le 26 octobre 1996. (Non publié au JO)

Arrêté n°14835 du 26 septembre 2013 Autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M.BITSOUMANI ZOUNZI Romain au profit de M.BONAZEBI Camille. (Non publié au JO)

Arrêté n°14836 du 26 septembre 2013 Autorisant le remboursement des frais de scolarité des enfants de M.BOSSINA Jean Marie. (Non publié au JO)

Arrêté n°14837 du 26 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.NGUIE Vivien Romuald. (Non publié au JO)

Arrêté n°14564 du 25 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de la fonction publique, en tête: M.MASSALA BOUKOUA Théophile. (Non publié au JO)

Arrêté n°14565 du 25 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de la fonction publique, en tête: Melle.BIMONI Neslie. (Non publié au JO)

Arrêté n°14566 du 25 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de la fonction publique, en tête: M.KOUMOU Robin Célestin Hyppolite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14567 du 25 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de la fonction publique, en tête: M.M'VOULA Michel. (Non publié au JO)

Arrêté n°14568 du 25 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de la fonction publique, en tête: Mme.MABOUNDA NTSIOMO née KOUNKOU Régine Tierry. (Non publié au JO)

Arrêté n°14569 du 25 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de la fonction publique, en tête: M.MIANTOUDILA Sosthène Edgard. (Non publié au JO)