Textes de droit congolais

Arrêté n°14371 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MOKOKO née MANGA Clotilde, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14372 du 20 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Mme.FERET née MOLINGO-MOKALO Valentine Joséphine, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°14373 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ELION Paul, inspectreur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts). (Non publié au JO)

Arrêté n°14374 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BONZENE Raymond, inspectreur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14375 du 20 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2011 et versement de Melle.ISSAYELLE Véronique, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14376 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MOUANANGANA Justin, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14377 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MITOUWIDI BANZOUZI Aurelya Leï-la, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts). (Non publié au JO)

Arrêté n°14378 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.SAMBA-BANTOU née BASSAFOULA Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14379 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KOUADEMBISSI Lambert, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14380 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MAMBOUKOU Eve Nicole, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14381 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MASSAMBA Melfa Ludger Audyfax, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14382 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OSSETE Basile, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14383 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NTARI François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14384 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MBENZE Aimé Sylvestre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14385 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KOUILOU Azaire Auger, professeur certifié des sciences éconimiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14386 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ZIDI Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14387 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 de M.MAYALA Emile, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14388 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MBOUSSA ONDON Wilfrid Thylins, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14389 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, reclassement, bonification d'échelon et versement de M.IBARA GATSE, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14390 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.BATSOTSA Blandine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)