Textes de droit congolais

Arrêté n°14329 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.WOUSSIWE MPANI Caïn Achille, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14330 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.OWAMBA-LINGOTO Léaticia Sterelle, conductrice principale d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture). (Non publié au JO)

Arrêté n°14331 du 20 septembre 2013 portant RSA de Mme.EHOU EMINA née GANKA MOUNATSI Viviane, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts). (Non publié au JO)

Arrêté n°14332 du 20 septembre 2013 portant RSA de Melle.OMBISSA MALEKOU OSSAMOU Judith Irène Ida, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14333 du 20 septembre 2013 portant RSA de M.WAKA Cyprien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14334 du 20 septembre 2013 portant RSA de M.OWELE Saturnin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14335 du 20 septembre 2013 portant RSA de M.SOUMANKI-NDOUMBA Augustin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14336 du 20 septembre 2013 portant RSA de M.MBEMBA Serge saturnin, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14338 du 20 septembre 2013 portant RSA de M.KESSEL Edouard, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14339 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NDINGA Pierre, pharmacien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14340 du 20 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BANGADI née DILOU Julienne, agent technique de santé contractuel, retraitée. (Non publié au JO)

Arrêté n°14341 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.MABIALA née MBANI Marie Edwige Chantal, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14342 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.GAMPAKA Eric Ludovic, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14343 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 de M.MOUKETO IKAPI Garcia Protai, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14344 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans de M.BAKABA Constant Bienvenu, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°14345 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.VOUMA Jean Rodrigue, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°14346 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.AKOUALA Albert, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°14347 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.GANONGO OKOYO Daniel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts). (Non publié au JO)

Arrêté n°14348 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.YOULOU-YOULOU Jean Marie, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail). (Non publié au JO)

Arrêté n°14349 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.ANGOUONO Julien, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement techniquel). (Non publié au JO)