Textes de droit congolais

Arrêté n°14229 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.GOBELA Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14230 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MAKITA Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14231 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MOUANDA Julien, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14232 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.SAMBA Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14233 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.LOUHEMBA Philippe, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14234 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.SITOU BATANA Hemery, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14235 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KINKALA-MIANTAMA Ludovic, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14236 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.EDJO Jean Robert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14237 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.ANGOULOU Symplice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14238 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGANZALI Francis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14239 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LEMVO Justin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14240 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ONDOUO Didier Judes, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14241 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOUKOUTA Marcel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14242 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OBORI Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14243 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ZANGA MASSOUMA Jean Rolph Wilfrid Caryart, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14244 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.ITOKI Jean Serge, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14245 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUTETE Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14246 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.MOBOUNGOU Edouard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14247 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.GANGA Prosper, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14248 du 20 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et versement de M.MAHOUKOU Gilbert, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)