Textes de droit congolais

Arrêté n°14422 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.ABOUNDOU Oscar Bienvenu, technicien auxiliaire de laboratoire de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14423 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.WANDE Marie véronique, vétérinaire inspecteur d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage). (Non publié au JO)

Arrêté n°14424 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NTOUALANI Jerôme, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles). (Non publié au JO)

Arrêté n°14425 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.GOLHET-BINTSENE Jean Robin, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14426 du 23 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.KIFOUENI Maurice, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (aéronautique civile). (Non publié au JO)

Arrêté n°14427 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.ADIBOUA Jean mathieu, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14428 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NSOUNGA Georges, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14429 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BAKARY TARAORE, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14430 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BEMBA née MINKALA SAMBA Pierrette, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14431 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.AMPILA Antoinette, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social). (Non publié au JO)

Arrêté n°14432 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BIFOUMA Christine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14433 du 23 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Mme.BOURANGON née MONGO Yolande Jeannette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14434 du 23 septembre 2013 Accordant une bonification d'échelon à M.GANDZIEN Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14435 du 23 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.AKENANDE Fernand, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14436 du 23 septembre 2013 portant rectificatif aux arrêtés n°:... en ce qui concerne Melle.ONGHAIE Isabelle (Non publié au JO)

Arrêté n°14437 du 23 septembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°131 du 05 janvier 2006, portant nomination de certians candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne Melle.LIBOUONO MIYO Anabelle Laeticia. (Non publié au JO)

Arrêté n°14438 du 23 septembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°3340 du 29 mars 2013, portant intégration et nomination de Melle.NZONZOLHOT SISSIA Janice Lydia bernie, dans les cadres de la catégorie II, écchelle 1 des services techniques (élevage). (Non publié au JO)

Arrêté n°14439 du 23 septembre 2013 portant rectificatif aux arrêtés n°... en ce qui concerne Mme.NDOKOU née OSSOA Elise Béatrice. (Non publié au JO)

Arrêté n°14440 du 23 septembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°559 du 17 janvier 2012, portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture), en ce qui concerne Melle.AMBOULI ONKION. (Non publié au JO)

Arrêté n°14441 du 23 septembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°1519 du 05 mars 2013, portant intégration et nomination de M.MBONGO Christian Principe dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)