Textes de droit congolais

Arrêté n°14729 du 25 septembre 2013 Autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.MATA Marie Julienne, âgé de 62 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°14730 du 25 septembre 2013 Autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.mademoiselle KENA Diane, âgée de 36ans (Non publié au JO)

Arrêté n°14731 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.ASSOUA née OLEA Gabrielle, consseillère des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°14732 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGAMOUKOUBA Xavier, consseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°14733 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OSSETE OKOMBI Aristide, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale).. (Non publié au JO)

Arrêté n°14734 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MOUANDA Bernadette, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14735 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.BOMBANGA Marie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14473 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.ILOY OKANDZE. (Non publié au JO)

Arrêté n°14474 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.ONGAGNA Alain Valentin (Non publié au JO)

Arrêté n°14475 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement dans les cadres réguliers de la fonction publique, Melle.N'KOUAMANA Julienne, secrétaire principale d'administration contractuelle. (Non publié au JO)

Arrêté n°14476 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certiains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.IPANDA LEMBILA Sandrine. (Non publié au JO)

Arrêté n°14477 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certiains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.KIAKOUAMA Jean de Dieu. (Non publié au JO)

Arrêté n°14478 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certiains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.NTOMBO Elisabeth. (Non publié au JO)

Arrêté n°14479 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certiains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.MAGNAGA Clovis. (Non publié au JO)

Arrêté n°14480 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certiains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.NGOLO APPA Philomène. (Non publié au JO)

Arrêté n°14481 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certiains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.MASSOUEME Eugénie Juvelle. (Non publié au JO)

Arrêté n°14482 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certiains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.MPOUELE MABIKA Edouard. (Non publié au JO)

Arrêté n°14483 du 24 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certiains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.EOUANI Lévy Max Emmery. (Non publié au JO)

Arrêté n°14484 du 24 septembre 2013 autorisant certians fonctionnaires des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'ENS de Brazzaville, en tête: M.BANSIMBA KODIA Bruno. (Non publié au JO)

Arrêté n°14485 du 24 septembre 2013 autorisant Melle.BARALONGA Jacqueline, institutrice principale des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'ENI de Brazzaville. (Non publié au JO)