Textes de droit congolais

Arrêté n°14687 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains secrétaires d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.LOLO Joseph. (Non publié au JO)

Arrêté n°14688 du 25 septembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.ABIBO Marie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14689 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête: M.BINDA-TOME Manuel de jésus. (Non publié au JO)

Arrêté n°14690 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des collèges des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête: M.GANGOUE Merles Des-Yles. (Non publié au JO)

Arrêté n°14691 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.BABINDAMANA Romuald, planton des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14692 du 25 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.TSATY Calice Maurice Présly, adjoint technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°14693 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGUIMBI Oscar, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14694 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 et 2012, versement de M.MALELA Pacifique, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14695 du 25 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOUSSOU Thérèse, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14696 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MOUKOLO IKOUNGA Euloge, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14697 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 20120 de M.BAKALA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14698 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOMA François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14699 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et bonification de M.BAYONGA Michel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14700 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.YOKA Gaston, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14701 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TAMBIKA Maurice, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14702 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MPASSY Romain, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14703 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ABOUKA Armel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14704 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUSSAMOUANGANA Philippe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14705 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.LIO Simon, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14706 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, reclassement et versement de Melle.BATANTOU Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)