Textes de droit congolais

Arrêté n°15066 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.EBORO Marie Noëlle, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratiifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15067 du 1 octobre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, de M.SAMBA Jean Pierre, inspecteur des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(douanes), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15068 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KIHOUILA Philippe, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15069 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBILA Gaspard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15070 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGUIMBI Célestin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15071 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BATANA Joseph Levy, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15072 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de M.NZABA Lambert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15073 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.SANGUIAMBA Esmeralda Tatiana, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15074 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.DIABANKANA Blanche Aline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15075 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MATONGO Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15076 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MANDASSOU GOMBI Tchibs, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°15077 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MBOUABANI Thomas, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15078 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.KIHINDOU Mélanie Léandre, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15079 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mmonsieur GOUYOUBOU Norbert Dieudonné, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15080 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NDEBEKA Alphonse, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15081 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KITSOUKOU MAHOUNGOU, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15082 du 1 octobre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.BASSEYILA Abraham, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15083 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KIFOURI BAYONNE, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15084 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 bonification et versement de M.OKONDZA Abraham, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15085 du 1 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BIBOTE Jean Claude, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)