Textes de droit congolais

Arrêté n°16107 du 23 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle LOUPPE Aimée Marie Noëlle, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16108 du 23 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme MASSAMBA née POUNOU Pascaline, sage femme des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16109 du 23 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BIYOUDI Fernand, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°16110 du 23 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr KISSANGOU Philémon, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16111 du 23 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MOSSA-NGOUABI Franck Giscard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16112 du 23 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MOUKASSA-MBANI, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16113 du 23 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle SAMBA NGANGOULA Sergette, agent spéciel principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16114 du 23 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BITSINDOU BANZOUZI Anatole, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16115 du 23 octobre 2013 rectifiant l'arrêté n°5290 du 14 mai 2012, portant engagement de Mlle BOUMPOUTON BUMBA Estephe Lorette, candidate de l'enseignement primaire en qualté d'institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°16116 du 23 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°13394 du 26 septembre 2011, portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2010 et versement de Mlle TSATY-BOUNDA Denise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie... (Non publié au JO)

Arrêté n°16117 du 23 octobre 2013 portant rectificatif aux arrêtés n°3332 du 07 septembre 2000, 3988 du 25 octobre 2000, 4791 du 30 décembre 2000, 4801 du 30 décembre 2000, 4892 du 30 décembre 2000 (Non publié au JO)

Arrêté n°16118 du 23 octobre 2013 portant rectificatif aux arrêtés n°3883 du 18 octobre 2000, 3916 du 19 octobre 2000, 4404 du 1er décembre 2000 (Non publié au JO)

Arrêté n°16119 du 23 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°15937 du 14 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en qualité de sage-femme diplômée d'Etat, en ce qui concerne : Mlle BAZABA Florida Justelle (Non publié au JO)

Arrêté n°16120 du 23 octobre 2013 rectifiant l'arrêté n°6379 du 11 novembre 1974, relatif à la prise en charge par la fonction publique des agents contractuels en provenance de l'hôpital de la Cidolou de Loutété, en ce qui concerne Mr KAYA Perre (Non publié au JO)

Arrêté n°16121 du 23 octobre 2013 rectifiant l'arrêté n°13446 du 28 septembre 2011, portant engagement de certains candidats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en ce qui concerne Mlle MAKIONA MAKAYA Michie Aristid (Non publié au JO)

Arrêté n°16122 du 23 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°15521 du 6 décembre 2012, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs est financiers -SAF-(administration générale), en ce qui concerne Mlle NGUISSABOUBE NGAKOUYA Sandriela Leonce (Non publié au JO)

Arrêté n°16123 du 23 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°488 du 16 janvier 2012, portant intégration et nomination de Mlle BATISSI LEMBE Angé Viridiane dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16124 du 23 octobre 2013 portant rectificatif à l'aarêté n°6684 du 30 août 2006, portant intégration, titularisation et nomination de certains candidats dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Mlle NIEMBA Martine (Non publié au JO)

Arrêté n°16125 du 23 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°5999 du 18 septembre 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°16126 du 23 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°2918 du 03 avril 2006, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en ce qui concerne Mlles DIAMBAKA Régine et BONAZEBI Antoinette (Non publié au JO)