Textes de droit congolais

Arrêté n°16305 du 25 octobre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2009, promotion sur liste d'aptitude de Mlle NSONI Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16306 du 25 octobre 2013 portant versement inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr OSSERE-OSSIBI DANY Franck, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16307 du 25 octobre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBOUMBA Simon Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16308 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ONTANGO Germaine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16309 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MABIRI André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16310 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle WASSILA Zoé Aurélie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16311 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle POATY Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16312 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle TOUBY EKO Lucie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16313 du 25 octobre 2013 portant promotin à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NGAMPO Stéphane, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16314 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mr BOUTOUFOUILAMIO Mathias, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16315 du 25 octobre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de Mme DZIONO née NZOUSSI Pierrette, assistante santaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16316 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme ZOBO née MAMPEMBE Julienne, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16317 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme GOMEZ-ESPOIR née TOTO Marthe, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16318 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mr DIMI Jean Bernadet, infimier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle des services sociaux (santé publique), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°16319 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme MALIE née KIFOUETI Marie Thérèse, infirmieère diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16320 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr DIZONGO Judicaël, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16321 du 25 octobre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NGOMA née TSILA Marie Hortense, agent technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16322 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme OBAMBI née NGALA Clémentine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16323 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr KOUKA Aristide, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16324 du 25 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ALOUNA Albert Julien, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)