Textes de droit congolais

Arrêté n°16413 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr N'SITA Moïse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16414 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr LOUKOMBO Dany Rodegond, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16415 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr ELONGOMBILA Eugène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16416 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle TSEKE MAPAA Issel Caprice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16417 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MBOUNGOU Jean Jacques, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16418 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr MALELA Alphonse, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16419 du 28 octobre 2013 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Mr ONDONGO Pascal, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16420 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr BISSILA Boniface, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16421 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle BASSOUAMINA Léonie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16422 du 28 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BOUNDZEKI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16423 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification d'échelon de Mr ONGOUNDOU Jean Marcel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16424 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, et bonification d'échelon de Mr NGOKABA Flavien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16425 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, et versement de Mr NGOUELE Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16426 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mr BOULENDE Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16427 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NKOUENDOLO Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16428 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NKAYA-MABONDZO, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16429 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle NSOKO MFOUTOU Hurge Karmela Rusthyde, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16430 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NKABA Louis Faller, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16431 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de Mlle NGALA Béatrice, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C,hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la... (Non publié au JO)

Arrêté n°16432 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NKEWA Yves, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)