Textes de droit congolais

Arrêté n°16515 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mlle ASSOUCKOU Olga Flore, instittrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16516 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme MAMPOUYA née MILANDOU Elisabeth, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16517 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BANGA Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16518 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle DESSENA Catherine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16519 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr OBAMBI André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16520 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mr OMBILI Joseph, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16521 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de Mr DZON Pierre, pharmacien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16522 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr SAMBA-MOUKISSI Brazza Marie, ingénieur I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°16523 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mr MAMBOU Joseph, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°16524 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr KIVUTUKA, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16525 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr OBAMI José, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16526 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle ITOUA NGALA Vero Chantal, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16527 du 29 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle BATCHI Ginette Viviane (Non publié au JO)

Arrêté n°16528 du 29 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NDZEMBA Jean Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°16529 du 29 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr MISSIE SOUAKA Achille Benette (Non publié au JO)

Arrêté n°16530 du 29 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr DOUNIAMA Lucien (Non publié au JO)

Arrêté n°16531 du 29 octobre 2013 portant affectation de Mr MADOULOU Sidoine Giscard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16532 du 29 octobre 2013 portant affectation de Mlle KOUNINGUININA Caroline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16533 du 29 octobre 2013 autorisant certains secrétaires d'administration des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'école nationale moyenne d'administration (E.N.M.A) de Brazzaville, en tête : M.MABIALA Wally Guy Bertin (Non publié au JO)

Arrêté n°16534 du 29 octobre 2013 autorisant certains agents fonctionnaires à suivre un stage de formation à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville, en tête : M.EBILA Jean Pierre (Non publié au JO)