Textes de droit congolais

Arrêté n°16847 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.AYAKI Jean Bernard, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16848 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.TINGUEWOME Anatole Misère, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16849 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, et versement de M.NGOULOU ESSIE Seith, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16850 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 etversement de M.MOUCK Etienne Danot Elsy Uimer, professeur certifié d'éducation physique des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16851 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Mme.PASSI ZOUSSI née BAHONDA Hortense Marie Christine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16853 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.OBVALA ATIOU BOUANGA Monika Marielle, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16854 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BATEZA Marie Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16855 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.TCHISSAMBOU Louis Marie instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16856 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mme.KIMPANGUI Rachel, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16857 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.KAYA Angélique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16858 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LIBILLY François Richard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16859 du 4 novembre 2013 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Melle.GOMA Juliette, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16860 du 4 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de monsier MAHOUNGOU Frédéric, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°16861 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IKAMA Nil Rodvale, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générlae) (Non publié au JO)

Arrêté n°16862 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MILANDOU Jean Blaise, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16863 du 4 novembre 2013 portant promotin à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BOBANGA François Hermann, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16864 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KENGUE Elie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16865 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MVOULI Théodore, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16674 du 31 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de M.MBIZI Adolphe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16675 du 31 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mlle KOSSA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)