Textes de droit congolais

Arrêté n°16825 du 4 novembre 2013 autorisant M.NGNELIBOULOU Marcel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16826 du 4 novembre 2013 autorisant Melle.GALLESSAMT Judith, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation au centre de formation douanière de Casablanca au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°16827 du 4 novembre 2013 autorisant M.MATOKO Désiré Sosthène, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16828 du 4 novembre 2013 portant agrément de la société congo travaux maritimes en qualité d'expert maritime pour l'exercice de l'acativité de plongée sous-marine dans le domaine du contrôle des ouvrages maritimes, de génie civil et immergés (Publié au JO 2013-47)

Arrêté n°16829 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EKOUEMBI Jérôme, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16830 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BOUPOUTOU Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16831 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KIBAMBA Dubois Yvon Didas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16832 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.MOUISSI Jean Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16833 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 2012 et versement de M.MBOUMBA Flis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16834 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MABA Appolinaire, inscripteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16835 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, bonification d'échelon et versement de M.SILU-KHAMOU KHEBOULAWA, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16836 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IDIENGUESSE Bonaventure, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16837 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MOUANDONGO Marie Thérèse, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16839 du 4 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MILOUNGUI Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16840 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGANDOUNOU Romaric, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16841 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.IKARY Denis Charly, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16842 du 4 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NTSA Anne, comptable principale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16843 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NGANGOUO NTSOHO Julie Estelle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16845 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.ANTSOUANEYI Alexis, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16846 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.TSOUMOU MOUKASSA Martin, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)