Textes de droit congolais

Arrêté n°16957 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.MANTOUMBOU Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16958 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NKASSA Raoul, professeur certifié des lycées des cadre de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16959 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.EBAMBA Elie Arsène Gildas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16960 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.BANZA née ZOMAMBOU BONGO Nicole Annie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16961 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.MBOU ALOUNA née ELION VOUA Odette, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16962 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, versement et bonification d'un échelon de M.MBANI Jean Pacôme, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16963 du 6 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 de M.KIBIMI MAVOUATA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16964 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement, reclassement et de Mme.MALANDA née BIKOYI SAMBA Hortense, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16965 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGABILA , instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16966 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KESSA Maurice, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16967 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUKOKO NGATALI David, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16968 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BADIATA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16969 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.SAMABI Raymond, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16970 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.DONGUI Victor, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16971 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification d'échelon de M.NSOUMOU Barthélemy, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16972 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.LOUMBA Marie Joséphine institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16973 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KELEBA-PEKA Arlet, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16974 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NIEN Pulchérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16975 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.LOUMPANGOU Joséphine, intitutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16976 du 6 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2010, 2012 et versement de Melle.GONGUE Justine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)